Journal des délibérations
Délibérations du conseil municipal du 11 avril 2014

- Délégation permanente du conseil municipal au maire
délibération N°1

- Exercice du droit à la formation des élus du conseil municipal
délibération N°2
- Election du représentant de la commune au sein de la commision "CLIS ACTOSIL"
délibération N°3

-
Désignation de représentants de la commune au syndicat mixte d'énergie du département de l'Hérault
-
Désignation d'un correspondant municipal de la prévention routière
délibération N°5
- Désignation d'un correspondant municipal "défense"
délibération N°6
- Désignation des délégués au conseil d'administration du collège marie Curie
délibération N°7
- Conseil d'administration du centre communal d'action sociale
délibération N°8
- Désignation des membres de la commision Animations
délibération N°9
- Désignation des membres de la commision "Commerce, activités économiques et emploi"
délibération N°10
- Désignation des membres de la commision "Culture et patrimoine"
délibération N°11
- Désignation des membres de la commission "Déplacements et sécurité"
délibération N°12
- Désignation des membres de la commission "Environnement"
délibération N°13

- Désignation des membres de la commission "Finances"
délibération N°14

- Désignation des membres de la commission "Jeunesse, petite enfance et affaires scolaires"
délibération N°15

- Désignation des membres de la commission "Solidarité, personnes âgées et personnes handicapées"
délibération N°16

- Désignation des membres de la commission "Travaux"
délibération N°17

- Désignation des membres de la commission "Urbanisme"
délibération N°18

- Désignation des membres de la commission "Vie sportive"
délibération N°19

- Modification du règlement intérieur du conseil municipal
délibération N°20

- Election des membres composant la commision "Appel d'offres"
délibération N°21

- Indemnité de fonction des élus locaux
délibération N°22

- Convention d'adhésion à la mission remplacement du centre de gestion de la focntion publique territoriale de l'Hérault
délibération N°23

- Contrat d'assurance de risques statutaires
délibération N°24

- Désignation des membres de la commission "Environnement"
délibération N°25

- Liquidation du SIVOM Entre Vène et Mosson
délibération N°26

- Dissimulation des réseaux d'électricité
délibération N°27

- Aménagement de la rue de l'église
délibération N°28

- Débat d'orientation budgétaires pour l'exercice 2014
délibération N°29

- Désignation des administrateurs du CCAS
délibération N°30


 

 


 
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