Journal des délibérations
Délibérations du conseil municipal du 25 juillet 2014

- Désignation des représentants de la commune à la commission d'évaluation des transferts de charges de l'agglomération de Montpellier
délibération N°85
- Indemnité de fonction des élus locaux
délibération N°86
- Finances : décision modificative N°1 de l'exercice 2014 - Adoption
délibération N°87
- Marché d'achat et livraison de papier pour photocopieurs
délibération N°88
- Fête votive 2014 - Protocole accord entre commune et gendarmerie
délibération N°89
- Convention de coordination entre la commune et les forces de sécurité de l'Etat
délibération N°90
- Tarification scolaire applicable aux TAP
délibération N°91
- Règlement intérieur ALAE, ALSH, Club Ados et TAP
délibération N°92
- Demande de subventions travaux de maîtrise de l'énergie sur installations communales
délibération N°93

 
Documents (9)
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