Journal des dlibrations
Dlibrations du conseil municipal du 19 dcembre 2016

- lntercommunalité - Adoption du rapport - Commission d'évaluation des transferts de charges de Montpellier Méditerranée Métropole
Délibération N°49

- lntercommunalité - Approbation - Attributions de compensation définitives pour l'exercice 2016
Délibération N°50

- lntercommunalité - Adoption - Contrat d'engagement entre la Commune et Montpellier Méditerranée Métropole
Délibération N°51

- Autorisation - Annulation d'un titre de recette sur l'exercice 2012
Délibération N°52

- Finances - Concours du receveur municipal - Attribution de l'indemnité de conseil et d'assistance
Délibération N°53

- Finances - Adoption - Décision modificative n°2 sur le budget communal 2016
Délibération N°54

- Finances - Autorisation - Mandatement sur les crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2017
Délibération N°55

- Finances - Rapport d'observation de la Chambre Régionale des comptes sur la gestion de la Communauté d'Agglomération sur les comptes 2010 et suivants
Délibération N°56

- Approbation - Convention communale de coordination entre la police municipale et la gendarmerie
Délibération N°57

- Environnement - Approbation - Plan départemental d'itinéraires de promenades et de randonnées
Délibération N°58

- Environnement - Demande de subventions - Travaux d'entretien et de restauration de la Ripisylve des cours d'eau
Délibération N°59

- Recensement 2017 - Approbation - Désignation du coordonnateur de l'enquête et fixation de la rémunération des agents recenseurs
Délibération N°60

- Ressources humaines - Autorisation de signature - Convention d'adhésion au service de médecine préventive du CDG 34
Délibération N°61


 
Documents (13)
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