Journal des délibérations
Délibération du conseil municipal du 10 mars 2017

- Conseil Municipal - Procès-verbal d'installation d'un nouveau conseiller municipal suite à démission
Délibération N°01

- Animation - Demande de subventions - Nocturnes de Pignan 2017
Délibération N°02

- Animation  - Tarification des emplacements et des verres - Nocturnes de Pignan 2017
Délibération N°03

- Animation - Demande de subventions - Fête de L'olive 2017
Délibération N°04

- Animation - Tarification - Fête de L'olive 2017
Délibération N°05

- Animation - Demande de subventions - Marché aux fleurs 2017
Délibération N°06

- Animation - Demande de subventions - Marché de Noël 2017
Délibération N°07

- Animation - Tarification - Marché de Noël 2017
Délibération N°08

- Culture - Demande de subventions - Festival « Pierres et Arts» 2017
Délibération N°09

- Culture - Demande de subventions - Salon du livre Régional 2017
Délibération N°10

- Urbanisme - Voirie - Dénomination des voies de la ZAC Saint Estève
Délibération N°11

- Urbanisme - Dénomination de la place située à l'intersection des rues Jeanne Barret et Alain Bombard
Délibération N°12

- Ressources humaines - fixation de la rémunération de l'aide aux devoirs dispensée dans les écoles de la commune par des enseignants
Délibération N°13

- Emploi - Adoption - Charte de mutualisation de l'emploi des communes du petit arc ouest
Délibération N°14

- Finances - Rapport d'orientations budgétaires
Délibération N°15

 

 
Documents (15)
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