Journal des dlibrations
Dlibrations du conseil municipal du 28 septembre 2021

Versement subvention à l’association des Peintres et Sculpteurs de Pignan
Délibération n°29

Versement subvention à l’association C4H2
Délibération n°30

Convention d'adhésion à la mission de délégué à la protection des données proposée par le CDG 34
Délibération n°31

Demande de subvention pour la création d'un ALP/ALE à l'école Lucie Aubrac
Délibération n°32

Adhésion à la mission d'appui et de soutien à la prévention des risques professionnel du CDG 34
Délibération n°33

Modification du tableau des effectifs
Délibération n°34

Prime d'insertion aux apprentis en situation de handicap - Autorisation de versement
Délibération n°35

Taxe foncière sur les propriétés bâties - limitation à 40% de l'exonération de deux ans
 Délibération n°36

Dénomination de l'ancienne salle du club house du tennis
Délibération n°37

Dénomination du futur cimetière
Délibération n°38

Actualisation des tarifs des concessions funéraires
Délibération n°39

Aide Urgence Gel à destination du secteur agricole
Délibération n°40

Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à démission
Délibération n°41

 
Documents (13)
29 Associations versement subvention peintres et sculpteurs.pdf
30 Associations versement subvention C4H2.pdf
32 demande subvention pour la creation dun ALP_ALE Lucie Aubrac.pdf
33 ressources humaines adhesion a la mission d appui et de soutien la prevention.pdf
34 ressources humaines modification du tableau des effectifs.pdf
35 ressources humaines prime insertion aux apprentis en situation de handicap.pdf
36 Finances - taxe fonciere proprietes baties.pdf
37 patrimoine foncier denomination de l ancienne salle du club house.pdf
38 patrimoine foncier denomination du futur cimetiere.pdf
39 finances actualisation des tarifs des concessions funeraires.pdf
40 Aide Urgence Gel a destination du secteur agricole.pdf
41 proces verbal installation nouveau conseiller muicipal.pdf
31 Convention adhesion mission de delegue a la protection des donnees proposee par le CDG 34.pdf
© 2015 Mairie de Pignan | Plan du site | Mentions légales