Journal des délibérations
Délibérations du conseil municipal du 22 juillet 2013

- Tableau des effectifs
délibération N°43

- Sécurité - Convention de mise à disposition d'un cinémomètre
délibération N°44

- Sécurité - Convention de dématérialisation du traitement des amendes
délibération n°45

- Urbanisme - Extension et amélioration des terrains familiaux
délibération N°46

- Urbanisme - Rétrocession parcelle
délibération N°47
- Urbanisme - PVR du Devès
délibération N°48

- Urbanisme - Révision simplifiée du PLU
délibération n°49

- Culture et patrimoine - Charte de conservation et valorisation des archives territoriales
délibération N°50
- Environnement - Mise en place d'une signalisation d'intérêt local
délibération N°51
- Environnement - travaux de maîtrise de l'énergie sur installations communales
délibération N°52

- Intercommunalité - Dissolution du Sivom entre Vène et Mosson
délibération N°53

- Intercommunalité - Composition du conseil communautaire de la communauté d'Agglomération 
délibération N°54
- Intercommunalité - Programme local de l'habitat 2013 -2018
délibération N°55
- Finances - Taxe sur la consommation finale d'électricité
délibération N°56
- Environnement - Redevance spéciale 2013 pour la collecte et traitement des déchets ménagers
délibération N°57
- Environnement - Convention d'assistance technique plan de gestion Lez Mosson
délibération N°58

- Projet REPLACE - Aménagement de la rue Jeanne d'Arc
délibération N°59

- Jeunesse et éducation - Modification des périmètres scolaires
délibération N°60
- Jeunesse et éducation - Dispositif d'aide au permis de conduire
délibération N°61

- Finances - solution de dématérialisation des procédures de marchés publics
délibération N°62

- Affaires sociales - Amélioration des conditions de vie et de logement des résidents des terrains familiaux
délibération N°63

- Conseil municipal - Maintien d'un adjoint dans ses fonctions
délibération N°64

- Conseil municipal - Maintien d'un adjoint dans ses fonctions
délibération N°65


 
Documents (23)
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