Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 3 décembre à 19h

1.      Approbation de l'ordre du jour                                                                                               

2.      Approbation du PV de la séance du lundi 30 août 2018

3.      Communication(s) du Maire

4.      Compte rendu de délégation conformément à l’article L.2111-22 du Code général des collectivités territoriales

5.      Forêt communale – Plan de gestion – Approbation

6.      Enfance et jeunesse– Convention Territoriale Globale Commune/CAF – Autorisation de signature

7.      Jeunesse et éducation – Règlement intérieur des temps périscolaires et extra-scolaires– Modification

8.      Jeunesse et éducation – Prestataire de repas pour les écoles de la Commune- attribution du marché

9.      Finances - Transfert des biens nécessaires à l’exercice des compétences de la Montpellier Méditerranée Métropole concernant le transfert de compétences

10.   Finances - Groupement de commande pour l’acquisition et la livraison de vêtements professionnels et d’équipements de protection individuelle – Autorisation d’adhésion

11.   Finances - Commission d’évaluation des transferts de charges de Montpellier Méditerranée Métropole - Adoption du rapport

12.   Finances- Allongement de la garantie d’emprunt pour le financement du logement social- Autorisation

13.   Finances- Admission en non-valeur de créances irrecouvrables - Autorisation

14.   Finances – Décision modificative n° 1- Adoption

15.   Finances - Mandatement sur les crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2019 – Autorisation

16.   Finances – Gardiennage de l’église – Attribution d’une indemnité pour l'exercice 2018

17.   Patrimoine foncier – Cession de la parcelle AN 290 – Autorisation

18.   Urbanisme – Dénomination du carrefour giratoire situé route de Murviel

19.   Urbanisme – Intégration au domaine public de de la parcelle BI 576 (aire de jeux du Devès) – Autorisation

20.   Urbanisme – Achat de la parcelle BO160 – Autorisation

21.   Urbanisme - Acquisition des parcelles BI 372 et BI 373 160, lieu-dit « les Rompudes » – Autorisation

22.   Eau – Projet d’extension du réseau d’irrigation de BRL- Convention de servitude- Autorisation de signature

23.   Travaux - Demande de subventions pour l’extension et la rénovation du complexe tennistique

24.   Travaux - Demande de subventions pour l’extension de la cantine de l’école Lucie Aubrac

25.   Travaux - Demande de subventions pour la création d’un ALAE à l’école Lucie Aubrac

26.   Travaux - Demande de subvention pour la mise en accessibilité des écoles Louis Loubet et Marcellin Albert

27.   Ressources humaines - Adhésion à la convention de participation de la Commune au titre de protection sociale complémentaire des agents et participation de la commune au risque prévoyance de ses agents

28.   Ressources humaines - Convention d’assurance statutaire – autorisation de signature

29.   Intercommunalité – Rapports sur le prix et la qualité des services publics locaux (RPQS) – présentation 

 
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