Conseil municipal
Conseil municipal vendredi 23 septembre

Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 23 septembre à 19h

1.      Approbation de l'ordre du jour,

2.      Approbation du PV de la séance du mardi 15 juin 2022,

3.      Compte rendu de délégation conformément à l’article L.2111-22 du Code général des collectivités territoriales,

4.      Finances - Instauration d’un budget participatif,

5.      Finances - Adoption du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 14 septembre 2022

6.      Enfance - jeunesse - Installation de climatisations au sein des groupes scolaires - Demande de subvention,

7.      Enfance - Jeunesse - Convention territoriale globale 2022-2026 - Approbation et autorisation de signature,

8.      Enfance - Jeunesse - Actualisation du règlement intérieur des accueils de loisirs – approbation et autorisation de signature,

9.      Travaux - Lancement d’une procédure de concours de maitrise d’œuvre pour la réalisation d’une salle multimodale, 

10.   Urbanisme – Création d’une ZAC multisites – Lancement de la concertation,

11.   Urbanisme – Mise à disposition de foncier auprès de la Région dans le cadre de la construction du futur lycée - Autorisation de principe,

12.   Ressources - Humaines – Modification du tableau des effectifs,

 
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