Conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL du Mardi 26 septembre 2023

Odre du jour :

 

Approbation de l'ordre du jour ;

 

2.      Approbation du PV de la séance du 27 juin 2023 ;

 

3.      Communication(s) ;

 

4.      Compte rendu de délégations conformément à l’article L.2111-22 du Code général des collectivités territoriales ;

 

5.      Conseil Municipal - Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal ;

 

6.      Conseil Municipal – Référent déontologue - adhésion au service commun du CFMEL ;

 

7.      Finances – Attribution d’un fonds de concours à Montpellier Méditerranée Métropole pour la rénovation de l’avenue du Général Grollier ;

 

8.      Travaux – Demande de subventions pour la construction d’un pôle technique ;

 

9.      Forêt Communale – Etat d’assiette et destination des coupes de bois ;

 

10.   Ressources – Humaines - Mise en œuvre du télétravail ;

 

11.   Ressources – Humaines – Règlement sur l’organisation du temps de travail ;

 

12.   Ressources – Humaines - Régime indemnitaire des régisseurs de recettes ou d’avances ;

 

13.   Ressources – Humaines - Conditions et modalités de prise en charge des frais relatifs aux formations des agents,

 

14.   Ressources - Humaines - Modification du tableau des effectifs – Approbation,

 

15.   Enfance - Jeunesse - Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs – Approbation et autorisation de signature,

 
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