Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 7 juillet 2017

1.      Approbation de l'ordre du jour.

2.      Approbation du PV de la séance du vendredi 7 avril décembre 2017.

3.      Communications du Maire

4.      Compte rendu de délégation conformément à l’article L.2111-22 du Code général des collectivités territoriales

5.      Administration générale - Convention de groupement de commandes pour la fourniture de carburant - Autorisation de signature

6.      Administration générale - Adhésion au groupement de commandes d’équipements de protection individuelle initié par le CDG 34

7.      Finances – Déplacement du skate parc - Demande de subventions

8.      Sécurité - Fête votive 2017 - Protocole d’accord entre la commune et la gendarmerie nationale - Autorisation de signature

9.      Patrimoine foncier – Désaffectation d’une partie de la parcelle cadastrée section AH 117  – Autorisation

10.    Patrimoine foncier – Promesse de vente d’une partie de la parcelle cadastrée section AH 117 - Autorisation de signature

11.    Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs – Approbation

12.    Affaires scolaires – Dérogation à la semaine des 4.5 jours - Autorisation

 
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