Journal des délibérations
Page : 1 2

- Personnel communal - Lancement d'une démarche d'évaluation des risques professionnels
délibération...

- Approbation du statut de métropole pour la communauté d'Agglomération de Montpellier

- Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
délibération...

- Désignation des représentants de la commune à la commission d'évaluation des transferts de charges de l'agglomération de Montpellier
délibération...

- Désignation des administrateurs du CCAS
délibération N°76
- Patrimoine foncier : Aliénation d'une partie...

- Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale
délibération N°30
...

- Délégation permanente du conseil municipal au maire
délibération N°1

- Exercice du...

- Finances - décision modificative N°1 de l'exercice 2013 
délibération N°66

- Animations -...

- Tableau des effectifs
délibération N°43

- Sécurité - Convention de mise à disposition...


Page : 1 2

 
© 2015 Mairie de Pignan | Plan du site | Mentions légales